Guide tarifaire

Les zones

• Zone Europe : Europe, DOM, Suisse et Andorre, détaillée pays par pays sur Europe et international.
• Zone 2 bis (Amérique du Nord) : États-Unis (dont Hawaï, Porto Rico, les îles Vierges américaines et les Samoa américaines), Canada.
• Zone 2 (Turquie et Maghreb) : Turquie, Algérie, Maroc, Tunisie.
• Zone 3 (Reste du monde) : tous les autres pays, dont l’Ukraine, la Moldavie, la Polynésie française, Wallis-et-Futuna, la Nouvelle-Calédonie, Jersey, Guernesey et l’île de Man.

Pour un pays précis : l’itinérance pays par pays.

Un forfait français

Les forfaits Comontel sont des forfaits français, prévus pour un usage principalement en France. Une utilisation majoritairement à l’étranger peut entraîner des restrictions ou une facturation supplémentaire, après information préalable.

Dans l’Union européenne, le contrôle suit la réglementation européenne : Comontel peut observer la présence et la consommation d’une ligne sur au moins quatre mois. Si l’usage à l’étranger est majoritaire, Comontel vous prévient, et vous disposez d’au moins deux semaines pour changer d’usage avant tout supplément.

Usage raisonnable

Les appels, SMS et MMS illimités, en France et dans la zone Europe, DOM, Suisse et Andorre, s’entendent pour un usage non abusif, par ligne et par mois :

• 99 correspondants différents au maximum ;
• 2 heures au maximum par appel.

Les SMS illimités ne comprennent pas les SMS surtaxés, Push SMS et Chat SMS.

Les lignes sont réservées à un usage de communication entre personnes, depuis un téléphone. Sont interdits :

• la cession ou la revente des appels ;
• les appels depuis ou vers des plateformes téléphoniques et des centres d’appels ;
• les dispositifs de rappel ou de mise en relation (callback) ;
• l’utilisation de la carte SIM dans un routeur, un modem ou tout autre équipement de réseau, au lieu d’un téléphone.

Sont notamment considérés comme abusifs :

• une utilisation permanente à l’étranger, ou nettement plus importante à l’étranger qu’en France ;
• des appels vers l’Union européenne anormalement élevés par rapport aux appels en France ;
• beaucoup plus de communications émises que reçues (moins d’une reçue pour deux émises).

En cas d’usage interdit ou abusif, la ligne peut être suspendue ou résiliée, ou les communications concernées facturées en supplément.

Numéros surtaxés

Numéros surtaxés (081, 082, 089 et numéros courts payants) : facturés en plus du forfait.

Appels depuis la France vers l’étranger

Vers un numéro de la zone Europe, DOM, Suisse et Andorre : compris dans le forfait. Vers les autres pays, facturés à l’usage :

Vers un numéro des réseaux à bord des avions et des bateaux : 10,00 € HT la minute.

À l’étranger

Dans la zone Europe, DOM, Suisse et Andorre, vous utilisez votre forfait comme en France (voir Europe et international). Depuis un pays de cette zone autre que la France, appeler ou écrire vers un numéro hors zone est facturé à l’usage :

Hors de la zone Europe, DOM, Suisse et Andorre, tout est facturé à l’usage, selon le pays où vous vous trouvez :

Appels vers une autre zone depuis l’étranger : de 0,14 € à 0,83 € HT la minute, selon le pays où vous êtes et la zone appelée. SMS : de 0,018 € à 0,25 € HT. MMS hors zone Europe, DOM, Suisse et Andorre : 0,94 € HT l’envoi, 0,94 € HT la réception.

À bord des avions et des bateaux (réseaux embarqués) : internet 8,75 € HT le Mo, appels émis 3,50 € HT la minute, appels reçus 2,63 € HT la minute, SMS 0,58 € HT.